COMPTES & P@RTENAIRES
Présentation de la marque COMPTES & P@RTENAIRES
Déposée le 14 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODECCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTES & P@RTENAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPTES & P@RTENAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTES & P@RTENAIRES est expirée depuis le 14 janvier 2012.
SODECCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08